1_ Droits d'auteurs
Le site entier (sauf le fond d'écran "Bambou" du site) appartient au Centre d'education et d'animation des perroquets perroquet-dressage.
Selon l'article L111-1 du code de la propriété intellectuelle :
" L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial " Le code de la propriété intellectuelle définit donc deux composantes au droit d'auteur."
2_ Hébergeur
Notre hébergeur est "HostPapa".
HostPapa
115, rue George, bureau 511
Oakville (Ontario)
L6J 0A2
www.hostpapa.eu
3_ Déclaration de détention du Certificat de Capacité
Franck Havidic est titulaire du Certificat de Capacité de psittacidés puis d'une ouverture d'établissement.
Titulaire d'un diplôme d'Assistant Spécialisé Vétérinaire suivit d'une expérience de plusieurs années en clinique vétérinaire.
4_ Déclaration au Journal Officiel
Le Centre d'education et d'animation des perroquets perroquet-dressagE est une association loi 1901.
"L'association Centre d'education et d'animation des perroquets perroquet-dressagE déclarée loi 1901 sous le numéro 583001662 à l'adresse suivante : 4 rue Ferdinand Gambon, 58640 Varennes-Vauzelles.
Déclaration à la préfécture de la Nièvre le 13/06/2007.
Publication au JO le 07/07/2007."
5_ Condition d'inscription et modalité envers nos services
Inscription
Une inscription n'est enregistrée qu'après réception du contrat d'inscription dûment rempli, signé et accompagné du règlement. Il est possible de réserver par téléphone, dans ce cas vous avez 7 jours pour adresser le règlement des frais de services. Passé ce délai, l'option n'est plus maintenue.
Condition d'annulation [extrait de la convention de formation professionnelle].
1. En cas d'annulation dans un délai supérieur à 60 jours, votre règlement vous sera intégralement remboursé.
2. En cas d'annulation à un délai inférieur à 60 jours, votre règlement ne pourra être remboursé mais sera reporté à un stage ou service ultérieur.
3. En cas d'annulation dans le mois précédent la stage, aucun remboursement n'y report ne sera accordé.
